Déposée le 7 octobre 2013 par l'Entreprise Unipersonelle à Responsabilité Limité (EURL) Cupcake & Macaron
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE),
la marque française « Le Cupcake Français » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2013-44 du 31 octobre 2013.
Le déposant est l'Entreprise Unipersonelle à Responsabilité Limité (EURL) Cupcake & Macaron domicilié(e) 1 rue du Four - 75006 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 789 715 281 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, EURL Cupcake & Macaron, M. Prestigier Stephen Rock domicilié(e) 1 rue du Four - 75006 - PARIS - France.
La marque Le Cupcake Français a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4037727.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Le Cupcake Français est expirée depuis le 7 octobre 2023.
Cupcake & Macaron a également déposé les autres marques suivantes : Cupcatier
Cupcake & Macaron, EURL - 1 rue du Four - 75006 - PARIS - France - SIREN 789715281
EURL Cupcake & Macaron, M. Prestigier Stephen Rock - 1 rue du Four - 75006 - PARIS - France
Publication - Publication le 31 oct. 2013 au BOPI 2013-44
Enregistrement avec modification - Publication le 19 sept. 2014 au BOPI 2014-38
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ;
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé ;
Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire ; services de bars ; services de traiteurs ; services hôteliers ; réservation de logements temporaires ; crèches d'enfants ; mise à disposition de terrains de camping ; maisons de retraite pour personnes âgées ; pensions pour animaux.
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